Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Janville - approbation du 26/05/2011 (remplacé)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Janville - approbation du 26/05/2011.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Janville.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

PLU POS PLUi Plan Local d'Urbanisme Plan d'Occupation des Sols Planification

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Provenance

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 08/2009 à partir du PCI Vecteur de 2008 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit en 2011, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2010.

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Thématique(s) : Planification / Cadastre
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Publié le : 14/04/2016
Modifié le : 19/11/2019
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