Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Béthisy-Saint-Martin - approbation du 07/03/1997 (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Béthisy-Saint-Martin - approbation du 07/03/1997.
(caduque le 27/03/2017)

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Béthisy-Saint-Martin.
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Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

PLU POS PLUi Plan Local d'Urbanisme Plan d'Occupation des Sols Planification

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Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré en 2012 dans le cadre du marché ***** à partir du PCI Vecteur de 2012 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit en 2012, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2011.

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Thématique(s) : Planification / Cadastre
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Publié le : 14/04/2016
Modifié le : 18/12/2019
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Béthisy-Saint-Martin - approbation du 07/03/1997 (caduque le 27/03/2017)

Informations géographiques

Système de coordonnées : RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Étendue géographique (EPSG:4326) :
Ouest : 2.7833
Est : 2.8382
Sud : 49.2704
Nord : 49.3093