Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2015 (caduque le 27/03/2017)

Retour à la recherche
Téléchargements et liens

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier
http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60125_POS_20150423.zip
Provenance
Jeux de données similaires
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 09/06/2006 (caduque le 27/03/2017)
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 09/06/2006 (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 09/06/2006. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 08/04/2010 (caduque le 27/03/2017)
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 08/04/2010 (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 08/04/2010. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rivecourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007 (caduque le 27/03/2017)
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007 (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Agglomération de la Région de Compiègne Communauté de Communes de Lisière de l'Oise Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes des Deux Vallées