Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Hautefontaine - approbation du 14/12/1987 (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Hautefontaine - approbation du 14/12/1987.
(caduque le 27/03/2017)

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hautefontaine.
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PLU POS PLUi Plan Local d'Urbanisme Plan d'Occupation des Sols Planification

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Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

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Thématique(s) : Planification / Cadastre
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Publié le : 15/04/2016
Modifié le : 19/11/2019
Fiche détaillée : Lien vers la fiche
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Hautefontaine - approbation du 14/12/1987 (caduque le 27/03/2017)

Informations géographiques

Système de coordonnées : RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Étendue géographique (EPSG:4326) :
Ouest : 3.0387
Est : 3.0811
Sud : 49.3473
Nord : 49.3758