Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 07/03/2014 (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 07/03/2014.
(caduque le 27/03/2017)

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

PLU POS PLUi Plan Local d'Urbanisme Plan d'Occupation des Sols Planification

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Provenance

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

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Publié le : 14/04/2016
Modifié le : 12/04/2021
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 07/03/2014 (caduque le 27/03/2017)

Informations géographiques

Système de coordonnées : RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Étendue géographique (EPSG:4326) :
Ouest : 2.5508
Est : 2.6128
Sud : 49.3999
Nord : 49.4427