Catalogue de données

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Les EPCI et communes du département de l'Oise
Les EPCI et communes du département de l'Oise

Carte administrative des collectivités territoriales du département de l'Oise au 1er janvier 2021.

Plan de la commune de Chevrières
Plan de la commune de Chevrières

Plan des rues de la commune de Chevrières avec index.

Plan de la commune de Pierrefonds
Plan de la commune de Pierrefonds

Plan des rues de la commune de Pierrefonds avec index.

Documents d'urbanisme en vigueur sur les collectivités du Pays Compiégnois
Documents d'urbanisme en vigueur sur les collectivités du Pays Compiégnois

Carte présentant les types de documents d'urbanisme en vigueur (au 1er avril 2021) sur les collectivités du Pays Compiégnois

Zonages réglementaires d'urbanisme sur le Pays Compiégnois
Zonages réglementaires d'urbanisme sur le Pays Compiégnois

Vue d'ensemble des zonages réglementaires (au 1er avril 2021) des documents d'urbanisme en vigueur des collectivités du Pays Compiégnois.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan de la commune de Saintines
Plan de la commune de Saintines

Plan des rues de la commune de Saintines avec index.

Taxe d'aménagement des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne
Taxe d'aménagement des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne

Carte illustrant le taux de taxe d'aménagement mis en place sur les communes du territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Plan de la commune de Remy
Plan de la commune de Remy

Plan des rues de la commune de Remy avec index.

Agglomération de la Région de Compiègne Communauté de Communes de Lisière de l'Oise Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes des Deux Vallées