Éditeur

Le site GéoCompiégnois est édité et géré par :

Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
Service Information Géographique
Place de l’Hôtel de Ville – CS 10007 – 60321 Compiègne cedex
03 44 40 76 00
Web : www.agglo-compiegne.fr

Réalisation

Le portail GéoCompiégnois a été réalisé par :

Société Business Geografic
49 Avenue Albert Einstein – 69100 Villeurbanne
Tél : 04 72 69 16 80
Web : www.business-geografic.com

Hébergement

Le site GéoCompiégnois est hébergé par :

Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
Direction des Systèmes d’Information
Place de l’Hôtel de Ville – CS 10007 – 60321 Compiègne cedex
03 44 40 76 00
Web : www.agglo-compiegne.fr

Contenu du site

Responsabilité

A travers la mise en œuvre du portail GéoCompiégnois, l’Agglomération de la Région de Compiègne vise à assurer un accès facile à des informations spatiales inter-opérables et mutualisables, afin d’appuyer les politiques locales et à donner au public accès à ces informations, conformément à la Directive européenne INSPIRE.

L’Agglomération de la Région de Compiègne ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.

Des liens hypertextes peuvent être proposés sur le site GéoCompiégnois afin de faciliter l’accès à l’information des utilisateurs vers d’autres sites Internet, publics ou privés. L’Agglomération de la Région de Compiègne ne saurait non plus être tenue pour responsable de informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertextes et dont elle n’a pas la maîtrise éditoriale.

L’Agglomération de la Région de Compiègne ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne au partenariat GéoCompiégnois pour permettre son bon fonctionnement.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour l’exercer, adressez-vous à :

Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
Place de l’Hôtel de Ville – CS 10007 – 60321 Compiègne cedex
03 44 40 76 00
Web : www.agglo-compiegne.fr

Ou contactez-nous directement via le formulaire de contact du site GéoCompiègnois.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Droits d’auteur et de reproduction – propriété intellectuelle

Les utilisateurs des données s’engagent à respecter les conditions d’utilisation des données conformément aux modalités décrites dans les métadonnées associées.

Toute exploitation cartographique et/ou analytique sur quelque support que ce soit doit faire figurer les mentions légales spécifiées dans les métadonnées, et la provenance de l’information par ajout du lien https://geo.compiegnois.fr.

Les utilisateurs utilisent les données sous leur propre responsabilité et doivent s’assurer qu’elles sont en adéquation avec les usages qu’ils en font.
Les données restent la propriété de leur auteur.
Les utilisateurs ne peuvent en aucun cas altérer ou transformer les données, métadonnées et mentions de propriété associées.