Plan de ville de la commune de Choisy-au-Bac

Retour à la recherche
Téléchargements et liens

Plan de ville de la commune de Choisy-au-Bac

Plan PDF de Choisy-au-Bac au format A2.
http://geo.compiegnois.fr/documents/cartotheque/151_pv.pdf
Jeux de données similaires
Photographie aérienne 2024 sur la commune de Choisy-au-Bac
Photographie aérienne 2024 sur la commune de Choisy-au-Bac

Orthophotoplan 2024 sur le territoire de la commune de Choisy-au-Bac.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-au-Bac - approbation du 31/05/2018 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-au-Bac - approbation du 31/05/2018 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-au-Bac - approbation du 31/05/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-au-Bac. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-au-Bac - approbation du 06/07/2006 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-au-Bac - approbation du 06/07/2006 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-au-Bac - approbation du 06/07/2006. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-au-Bac. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Agglomération de la Région de Compiègne Communauté de Communes de Lisière de l'Oise Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes des Deux Vallées