Orthophotoplan 2024 sur le territoire de la commune de Tracy-le-Val

Plan des rues et équipements de la commune de Tracy-le-Mont avec index

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Val - approbation du 01/02/2019 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tracy-le-Val. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.