Orthophotoplan 2024 sur le territoire de la commune de Béthisy-Saint-Martin.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Béthisy-Saint-Martin - approbation du 07/03/1997. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Béthisy-Saint-Martin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan des rues et équipements de la commune de Béthisy-Saint-Pierre avec index