Catalogue de données

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Réseau d'éclairage sur la ville de Compiègne et les zones de gestion de l'ARC
Réseau d'éclairage sur la ville de Compiègne et les zones de gestion de l'ARC

Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'éclairage sur Compiègne et sur les zones de gestion de l'ARC. Le réseau comprend les points d'intérêt, les points lumineux, les ouvrages électriques ainsi que les câbles.

Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contiennent les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Réseau d'eau potable sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Réseau d'eau potable sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'adduction d'eau potable sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Le réseau comprend les canalisations, branchements et ouvrages fonctionnels du réseau (vanne, réservoir, regard, opercule, plaque pleine, té, réduction, ventouse ...).

Réseau d'eau potable sur la Communauté de Communes des Deux Vallées
Réseau d'eau potable sur la Communauté de Communes des Deux Vallées

Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'adduction d'eau potable sur la Communauté de Communes des Deux Vallées. Le réseau comprend les canalisations, branchements et ouvrages fonctionnels du réseau (vanne, réservoir, regard, opercule, plaque pleine, té, réduction, ventouse ...).

Réseau d'eau potable sur la Communauté de communes des Lisières de l'Oise
Réseau d'eau potable sur la Communauté de communes des Lisières de l'Oise

Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'adduction d'eau potable sur la Communauté de communes des Lisières de l'Oise. Le réseau comprend les canalisations, branchements et ouvrages fonctionnels du réseau (vanne, réservoir, regard, opercule, plaque pleine, té, réduction, ventouse ...).

PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Réseau d'assainissement sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Réseau d'assainissement sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'assainissement sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Le réseau englobe à la fois le réseau séparatif (eau usée, eau pluviale) et le réseau unitaire. Il comprend les canalisations, branchements et ouvrages fonctionnels (regard, station, poste de refoulement, vanne, décharge, dessableur, clapet ...).

Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé)
Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé)

Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (obsolète). Cette servitude a été remplacée par l'AVAP en 2020. La ZPPAUP est une servitude d'utilité publique (catégorie AC4) qui a pour objet d'assurer la protection du patrimoine paysager et urbain et de mettre en valeur des quartiers et sites à protéger pour des motifs d’ordre esthétique ou historique en exprimant l'ambition d'améliorer la notion de champ de visibilité (« périmètre de 500 m » aux abords d'un monument historique) en lui substituant un « périmètre intelligent ». Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Réseau de chauffage urbain de la commune de Compiègne
Réseau de chauffage urbain de la commune de Compiègne

Ensemble des éléments techniques composant le réseau de chauffage urbain de la commune de Compiègne. Le réseau comprend les canalisations et ouvrages fonctionnels du réseau (station).

Réseau de signalisation lumineuse sur la ville de Compiègne et les zones de gestion de l'ARC
Réseau de signalisation lumineuse sur la ville de Compiègne et les zones de gestion de l'ARC

Ensemble des éléments techniques composant le réseau de signalisation lumineuse sur la ville de Compiègne ainsi que les zones de gestion de l'ARC. Le réseau comprend les chambres, les armoires, les supports ainsi que les câbles.

Agglomération de la Région de Compiègne Communauté de Communes de Lisière de l'Oise Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes des Deux Vallées