631 résultats
Limite administrative de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.
Limite administrative de la Communauté de Communes des Deux Vallées.
Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées.
Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.
Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Commune de la Plaine d'Estrées.
Ensemble des limites communales des communes appartenant à l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.
Découpage des quartiers de la ville de Compiègne se limitant à la partie urbaine (hors Mercières et forêt domaniale)
POints d'Intérêt (POI) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne liés aux équipements publics (administratif, enseignement, petite enfance, sport, culture et loisir, social, espace vert aménagé, santé, transport, culte, cimetière).
Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).
Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).




