Assemblage des plans de zonage assainissement des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne

Assemblage des plans de zonage d'assainissement collectif ou non collectif des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Ces plans présentent les secteurs destinés à de l'assainissement collectif ou de l'assainissement individuel (SPANC).

Provenance

Plans de zonage assainissement communaux approuvés entre 2004 et 2006 puis numérisés par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne à partir du Plan Cadastral Informatisé (PCI) Vecteur de 2008.

Jeux de données similaires

Zonage des eaux pluviales (zone d'assainissement pluvial) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 22 communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Base Automne. Il sʼagit de zones où différentes mesures doivent être prises pour gérer le rejet des eaux pluviales.

Assemblage des plans de zonage assainissement des communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Assemblage des plans de zonage d'assainissement collectif ou non collectif des communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ces plans présentent les secteurs destinés à de l'assainissement collectif ou de l'assainissement individuel (SPANC).

Assemblage des plans de zonage assainissement des communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Assemblage des plans de zonage d'assainissement collectif ou non collectif des communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ces plans présentent les secteurs destinés à de l'assainissement collectif ou de l'assainissement individuel (SPANC).

Thématique(s) : Planification / Cadastre
Licence d'utilisation : Licence Ouverte version 2.0
Autres contraintes : En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur.

En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données.

En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité:
– l'opportunité d'utiliser les données ;
– la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ;
– l’adéquation des données à leurs besoins ;
– qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ;
– l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant.

Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
Fréquence prévue de mise à jour : Inconnue
Publié le : 01/08/2025
Modifié le : 01/08/2025
Fiche détaillée : Lien vers la fiche
Publié par :

Assemblage des plans de zonage assainissement des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne

Informations géographiques

Système de coordonnées : EPSG:2154 - EPSG:RGF93 / Lambert-93
Étendue géographique (EPSG:4326) :
Ouest : 2.70356972
Est : 2.97033946
Sud : 49.24400135
Nord : 49.46153914