Réseau d'assainissement sur la Communauté de Communes des Deux Vallées

Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'assainissement sur la Communauté de Communes des Deux Vallées. Le réseau englobe à la fois le réseau séparatif (eau usée, eau pluviale) et le réseau unitaire. Il comprend les canalisations, branchements et ouvrages fonctionnels (regard, station, poste de refoulement, vanne, décharge, dessableur, clapet ...).

Provenance

Assemblage de données sources produites par les exploitants dans le cadre des concessions de service public. Cet agrégat présente une structure harmonisée et simplifée qui n'est pas conforme au géostandard StaR-Eau.

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Ensemble des éléments techniques composant le réseau de télécommunication fibre optique sur la Communauté de Communes des Deux Vallées. Les données ne comprennent que les câbles .

Thématique(s) : Services d'utilité publique / Communication / Communication
Contraintes d'accès : Restreint
Autres contraintes : En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur.

En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données.

En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité:
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Fréquence prévue de mise à jour : Annuelle
Publié le : 01/08/2025
Modifié le : 01/08/2025
Fiche détaillée : Lien vers la fiche
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Réseau d'assainissement sur la Communauté de Communes des Deux Vallées

Informations géographiques

Système de coordonnées : EPSG:2154 - EPSG:RGF93 / Lambert-93
Étendue géographique (EPSG:4326) :
Ouest : 2.77447493
Est : 3.03690798
Sud : 49.55289131
Nord : 49.44960247