Ensemble des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

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Jeu de données enfant : Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé)
Jeu de données enfant : Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé)

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Jeu de données enfant : Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Jeu de données enfant : Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Jeu de données enfant : Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 29/03/2022 (remplacé)
Jeu de données enfant : Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 29/03/2022 (remplacé)

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 29/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Jeu de données enfant : Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 22/02/2011 (caduque le 27/03/2017)
Jeu de données enfant : Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 22/02/2011 (caduque le 27/03/2017)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 22/02/2011. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Jeu de données enfant : Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé)
Jeu de données enfant : Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé)

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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Limites administratives des collectivités de la CC de la Plaine d'Estrées
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Droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
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Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanismes approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées. Cette donnée a été numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Photographie aérienne 2013 sur la CC de la Plaine d'Estrées (CCPE)
Photographie aérienne 2013 sur la CC de la Plaine d'Estrées (CCPE)

Orthophotoplan 2013 sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées (CCPE).

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