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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Estrées-Saint-Denis - Approbation du 16/06/2026. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Estrées-Saint-Denis - Approbation du 16/02/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Economiques et fourni au format GeoPackage et GeoJson.
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Economiques et fourni au format GeoPackage et GeoJson.
Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Économiques et fourni au format GeoPackage et GeoJson.
Inventaire des sites économiques de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Économiques et fourni au format GeoPackage et GeoJson.
Etablissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Seuls les établissements situés à l'intérieur d'un site économique sont téléchargeables au format GeoPackage et GeoJson et structurés conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Economiques. Ce lot ne contient pas la référence aux terrains à vocation économique à ce jour. Il est filtré au-delà des prescriptions du CNIG se limitant aux SCI.
Établissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Seuls les établissements situés à l'intérieur d'un site économique sont téléchargeables au format GeoPackage et GeoJson et structurés conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Économiques. Ce lot ne contient pas la référence aux terrains à vocation économique à ce jour. Il est filtré au-delà des prescriptions du CNIG se limitant aux SCI.
Établissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Seuls les établissements situés à l'intérieur d'un site économique sont téléchargeables au format GeoPackage et GeoJson et structurés conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Économiques. Ce lot ne contient pas la référence aux terrains à vocation économique à ce jour. Il est filtré au-delà des prescriptions du CNIG se limitant aux SCI.
Établissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Seuls les établissements situés à l'intérieur d'un site économique sont téléchargeables au format GeoPackage et GeoJson et structurés conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Économiques. Ce lot ne contient pas la référence aux terrains à vocation économique à ce jour. Il est filtré au-delà des prescriptions du CNIG se limitant aux SCI.




