Créée par la loi portant sur l'évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) du 23 novembre 2018, l’ORT est un outil nouveau à disposition des collectivités locales pour porter et mettre en œuvre un projet de territoire dans les domaines urbain, économique et social, pour lutter prioritairement contre la dévitalisation des centres-villes. L’ORT vise une requalification d’ensemble d’un centre-ville dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux commerciaux et artisanaux, et plus globalement le tissu urbain, pour créer un cadre de vie attractif propice au développement à long terme du territoire. Ce jeu de données contient le périmètre sur l'Agglomération de la Région de Compiègne, situé sur les communes de Compiègne, de Margny-lès-Compiègne et de Venette.

Ensemble des données de transport urbain du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 1er septembre 2025. Cette collection de données comprend : - le tracé des lignes urbaines. - le lieux d'arrêt logique. Il correspond à une spécialisation de la notion normalisée IFOPT de LIEU D'ARRÊT (STOP PLACE en anglais): lieu comprenant un ou plusieurs emplacements où les véhicules peuvent s’arrêter et où les voyageurs peuvent monter à bord ou descendre des véhicules ou préparer leur déplacement. Ce type de lieu ne contiendra que des possibilités d’accès à des véhicules d’un même mode (le mode desservi sera donc l’un de ses attributs). Il correspond à ce qui est souvent appelé arrêt commercial (mais les vocabulaires varient...). Il peut contenir des ZONES D’EMBARQUEMENT. Dans ce cas, c’est un regroupement des ZONES D’EMBARQUEMENT dédiées à un même mode. Si l’information n’est pas disponible, le LIEU D’ARRÊT Monomodal pourra ne pas référencer de ZONE D’EMBARQUEMENT. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal, en plus de la contrainte de mode, porte une contrainte de nom : toutes les zones d’embarquement d’un LIEU D’ARRÊT Monomodal doivent porter le même nom. Si ce n’est pas le cas, on définit plusieurs LIEUX D’ARRÊTS Monomodaux que l'on regroupe au sein d'un pôle monomodal. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal ne peut pas contenir d’autres LIEUX D’ARRÊTS. La notion de correspondance est implicite au sein d'un LIEU D’ARRÊT Monomodal. Une ZONE D’EMBARQUEMENT n’appartient qu’à un seul LIEU D’ARRÊT Monomodal. Le LIEU D’ARRÊT monomodal peut être typé. En plus de son mode, il dispose des types suivants : • Arrêt commercial : contient obligatoirement des ZONES D’EMBARQUEMENT portant le même nom et correspondant généralement (mais pas obligatoirement) à l’aller et au retour d’une ou plusieurs lignes ; • Gare : station ferrée (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Aéroport : dédié à l’aérien (n ’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Port : dédié au maritime ou au fluvial (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT). S’il ne correspond à aucune de ces situations, il n’est pas typé. On pourra éventuellement envisager d'ajouter des types plus spécifiques pour mieux prendre en compte les systèmes existants. - les zones d'embarquement ou point d'arrêt physique du réseau. Elles correspondent précisément à la notion normalisée IFOPT de ZONE D’EMBARQUEMENT (quay en anglais) : lieu tel qu’une plate­forme, zone ou quai où les voyageurs peuvent accéder aux véhicules de transport public, taxis, cars et tout autre mode de transport. La zone d’embarquement est, dans le contexte du modèle d'arrêts partagé, forcément monomodale. Cela peut localement avoir un impact sur quelques cas de quais partagés tram + bus : le choix est alors fait de définir deux objet distincts qui seront groupés au sein d'un LIEU D’ARRÊT multimodal. On ne retiendra pas la possibilité qu'offre la norme, qu'une zone d’embarquement contienne des sous­-zones d’embarquement. La représentation correspondant aux différents itinéraires possibles empruntés par une ligne selon les horaires de la journée. Les données en téléchargement comprennent l'ensemble des données des différents réseaux (urbains, péri-urbain, à la demande ou scolaire).

Ensemble des données de transport urbain du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 1er septembre 2025. Cette collection de données comprend : - le tracé des lignes urbaines. - le lieux d'arrêt logique. Il correspond à une spécialisation de la notion normalisée IFOPT de LIEU D'ARRÊT (STOP PLACE en anglais): lieu comprenant un ou plusieurs emplacements où les véhicules peuvent s’arrêter et où les voyageurs peuvent monter à bord ou descendre des véhicules ou préparer leur déplacement. Ce type de lieu ne contiendra que des possibilités d’accès à des véhicules d’un même mode (le mode desservi sera donc l’un de ses attributs). Il correspond à ce qui est souvent appelé arrêt commercial (mais les vocabulaires varient...). Il peut contenir des ZONES D’EMBARQUEMENT. Dans ce cas, c’est un regroupement des ZONES D’EMBARQUEMENT dédiées à un même mode. Si l’information n’est pas disponible, le LIEU D’ARRÊT Monomodal pourra ne pas référencer de ZONE D’EMBARQUEMENT. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal, en plus de la contrainte de mode, porte une contrainte de nom : toutes les zones d’embarquement d’un LIEU D’ARRÊT Monomodal doivent porter le même nom. Si ce n’est pas le cas, on définit plusieurs LIEUX D’ARRÊTS Monomodaux que l'on regroupe au sein d'un pôle monomodal. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal ne peut pas contenir d’autres LIEUX D’ARRÊTS. La notion de correspondance est implicite au sein d'un LIEU D’ARRÊT Monomodal. Une ZONE D’EMBARQUEMENT n’appartient qu’à un seul LIEU D’ARRÊT Monomodal. Le LIEU D’ARRÊT monomodal peut être typé. En plus de son mode, il dispose des types suivants : • Arrêt commercial : contient obligatoirement des ZONES D’EMBARQUEMENT portant le même nom et correspondant généralement (mais pas obligatoirement) à l’aller et au retour d’une ou plusieurs lignes ; • Gare : station ferrée (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Aéroport : dédié à l’aérien (n ’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Port : dédié au maritime ou au fluvial (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT). S’il ne correspond à aucune de ces situations, il n’est pas typé. On pourra éventuellement envisager d'ajouter des types plus spécifiques pour mieux prendre en compte les systèmes existants. - les zones d'embarquement ou point d'arrêt physique du réseau. Elles correspondent précisément à la notion normalisée IFOPT de ZONE D’EMBARQUEMENT (quay en anglais) : lieu tel qu’une plate­forme, zone ou quai où les voyageurs peuvent accéder aux véhicules de transport public, taxis, cars et tout autre mode de transport. La zone d’embarquement est, dans le contexte du modèle d'arrêts partagé, forcément monomodale. Cela peut localement avoir un impact sur quelques cas de quais partagés tram + bus : le choix est alors fait de définir deux objet distincts qui seront groupés au sein d'un LIEU D’ARRÊT multimodal. On ne retiendra pas la possibilité qu'offre la norme, qu'une zone d’embarquement contienne des sous­-zones d’embarquement. La représentation correspondant aux différents itinéraires possibles empruntés par une ligne selon les horaires de la journée. Les données en téléchargement comprennent l'ensemble des données des différents réseaux (urbains, péri-urbain, à la demande ou scolaire).

Ensemble des données de transport urbain du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 1er septembre 2025. Cette collection de données comprend : - le tracé des lignes urbaines. - le lieux d'arrêt logique. Il correspond à une spécialisation de la notion normalisée IFOPT de LIEU D'ARRÊT (STOP PLACE en anglais): lieu comprenant un ou plusieurs emplacements où les véhicules peuvent s’arrêter et où les voyageurs peuvent monter à bord ou descendre des véhicules ou préparer leur déplacement. Ce type de lieu ne contiendra que des possibilités d’accès à des véhicules d’un même mode (le mode desservi sera donc l’un de ses attributs). Il correspond à ce qui est souvent appelé arrêt commercial (mais les vocabulaires varient...). Il peut contenir des ZONES D’EMBARQUEMENT. Dans ce cas, c’est un regroupement des ZONES D’EMBARQUEMENT dédiées à un même mode. Si l’information n’est pas disponible, le LIEU D’ARRÊT Monomodal pourra ne pas référencer de ZONE D’EMBARQUEMENT. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal, en plus de la contrainte de mode, porte une contrainte de nom : toutes les zones d’embarquement d’un LIEU D’ARRÊT Monomodal doivent porter le même nom. Si ce n’est pas le cas, on définit plusieurs LIEUX D’ARRÊTS Monomodaux que l'on regroupe au sein d'un pôle monomodal. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal ne peut pas contenir d’autres LIEUX D’ARRÊTS. La notion de correspondance est implicite au sein d'un LIEU D’ARRÊT Monomodal. Une ZONE D’EMBARQUEMENT n’appartient qu’à un seul LIEU D’ARRÊT Monomodal. Le LIEU D’ARRÊT monomodal peut être typé. En plus de son mode, il dispose des types suivants : • Arrêt commercial : contient obligatoirement des ZONES D’EMBARQUEMENT portant le même nom et correspondant généralement (mais pas obligatoirement) à l’aller et au retour d’une ou plusieurs lignes ; • Gare : station ferrée (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Aéroport : dédié à l’aérien (n ’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Port : dédié au maritime ou au fluvial (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT). S’il ne correspond à aucune de ces situations, il n’est pas typé. On pourra éventuellement envisager d'ajouter des types plus spécifiques pour mieux prendre en compte les systèmes existants. - les zones d'embarquement ou point d'arrêt physique du réseau. Elles correspondent précisément à la notion normalisée IFOPT de ZONE D’EMBARQUEMENT (quay en anglais) : lieu tel qu’une plate­forme, zone ou quai où les voyageurs peuvent accéder aux véhicules de transport public, taxis, cars et tout autre mode de transport. La zone d’embarquement est, dans le contexte du modèle d'arrêts partagé, forcément monomodale. Cela peut localement avoir un impact sur quelques cas de quais partagés tram + bus : le choix est alors fait de définir deux objet distincts qui seront groupés au sein d'un LIEU D’ARRÊT multimodal. On ne retiendra pas la possibilité qu'offre la norme, qu'une zone d’embarquement contienne des sous­-zones d’embarquement. La représentation correspondant aux différents itinéraires possibles empruntés par une ligne selon les horaires de la journée. Les données en téléchargement comprennent l'ensemble des données des différents réseaux (urbains, péri-urbain, à la demande ou scolaire).

Ensemble des données de transport urbain des dimanches et jours fériés du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 1er septembre 2025. Cette collection de données comprend : - le tracé des lignes dimanches et jours fériés. - le lieux d'arrêt logique. Il correspond à une spécialisation de la notion normalisée IFOPT de LIEU D'ARRÊT (STOP PLACE en anglais): lieu comprenant un ou plusieurs emplacements où les véhicules peuvent s’arrêter et où les voyageurs peuvent monter à bord ou descendre des véhicules ou préparer leur déplacement. Ce type de lieu ne contiendra que des possibilités d’accès à des véhicules d’un même mode (le mode desservi sera donc l’un de ses attributs). Il correspond à ce qui est souvent appelé arrêt commercial (mais les vocabulaires varient...). Il peut contenir des ZONES D’EMBARQUEMENT. Dans ce cas, c’est un regroupement des ZONES D’EMBARQUEMENT dédiées à un même mode. Si l’information n’est pas disponible, le LIEU D’ARRÊT Monomodal pourra ne pas référencer de ZONE D’EMBARQUEMENT. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal, en plus de la contrainte de mode, porte une contrainte de nom : toutes les zones d’embarquement d’un LIEU D’ARRÊT Monomodal doivent porter le même nom. Si ce n’est pas le cas, on définit plusieurs LIEUX D’ARRÊTS Monomodaux que l'on regroupe au sein d'un pôle monomodal. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal ne peut pas contenir d’autres LIEUX D’ARRÊTS. La notion de correspondance est implicite au sein d'un LIEU D’ARRÊT Monomodal. Une ZONE D’EMBARQUEMENT n’appartient qu’à un seul LIEU D’ARRÊT Monomodal. Le LIEU D’ARRÊT monomodal peut être typé. En plus de son mode, il dispose des types suivants : • Arrêt commercial : contient obligatoirement des ZONES D’EMBARQUEMENT portant le même nom et correspondant généralement (mais pas obligatoirement) à l’aller et au retour d’une ou plusieurs lignes ; • Gare : station ferrée (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Aéroport : dédié à l’aérien (n ’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Port : dédié au maritime ou au fluvial (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT). S’il ne correspond à aucune de ces situations, il n’est pas typé. On pourra éventuellement envisager d'ajouter des types plus spécifiques pour mieux prendre en compte les systèmes existants. - les zones d'embarquement ou point d'arrêt physique du réseau. Elles correspondent précisément à la notion normalisée IFOPT de ZONE D’EMBARQUEMENT (quay en anglais) : lieu tel qu’une plate­forme, zone ou quai où les voyageurs peuvent accéder aux véhicules de transport public, taxis, cars et tout autre mode de transport. La zone d’embarquement est, dans le contexte du modèle d'arrêts partagé, forcément monomodale. Cela peut localement avoir un impact sur quelques cas de quais partagés tram + bus : le choix est alors fait de définir deux objet distincts qui seront groupés au sein d'un LIEU D’ARRÊT multimodal. On ne retiendra pas la possibilité qu'offre la norme, qu'une zone d’embarquement contienne des sous­-zones d’embarquement. La représentation correspondant aux différents itinéraires possibles empruntés par une ligne selon les horaires de la journée. Les données en téléchargement comprennent l'ensemble des données des différents réseaux (urbains, péri-urbain, à la demande ou scolaire).

Ensemble des données de transport à la demande du réseau TIC sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne à partir du 1er septembre 2025. Cette collection de données comprend : - le tracé des lignes à la demande (Allo'Tic). Le tracé correspond à un tracé théorique de lignes. Le transport à la demande étant spécifique, le parcours peut-être modifié selon les demandes de dessertes aux différents arrêts. - le lieux d'arrêt logique. Il correspond à une spécialisation de la notion normalisée IFOPT de LIEU D'ARRÊT (STOP PLACE en anglais): lieu comprenant un ou plusieurs emplacements où les véhicules peuvent s’arrêter et où les voyageurs peuvent monter à bord ou descendre des véhicules ou préparer leur déplacement. Ce type de lieu ne contiendra que des possibilités d’accès à des véhicules d’un même mode (le mode desservi sera donc l’un de ses attributs). Il correspond à ce qui est souvent appelé arrêt commercial (mais les vocabulaires varient...). Il peut contenir des ZONES D’EMBARQUEMENT. Dans ce cas, c’est un regroupement des ZONES D’EMBARQUEMENT dédiées à un même mode. Si l’information n’est pas disponible, le LIEU D’ARRÊT Monomodal pourra ne pas référencer de ZONE D’EMBARQUEMENT. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal, en plus de la contrainte de mode, porte une contrainte de nom : toutes les zones d’embarquement d’un LIEU D’ARRÊT Monomodal doivent porter le même nom. Si ce n’est pas le cas, on définit plusieurs LIEUX D’ARRÊTS Monomodaux que l'on regroupe au sein d'un pôle monomodal. Le LIEU D’ARRÊT Monomodal ne peut pas contenir d’autres LIEUX D’ARRÊTS. La notion de correspondance est implicite au sein d'un LIEU D’ARRÊT Monomodal. Une ZONE D’EMBARQUEMENT n’appartient qu’à un seul LIEU D’ARRÊT Monomodal. Le LIEU D’ARRÊT monomodal peut être typé. En plus de son mode, il dispose des types suivants : • Arrêt commercial : contient obligatoirement des ZONES D’EMBARQUEMENT portant le même nom et correspondant généralement (mais pas obligatoirement) à l’aller et au retour d’une ou plusieurs lignes ; • Gare : station ferrée (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Aéroport : dédié à l’aérien (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT) ; • Port : dédié au maritime ou au fluvial (n’a pas l’obligation de référencer de ZONES D’EMBARQUEMENT). S’il ne correspond à aucune de ces situations, il n’est pas typé. On pourra éventuellement envisager d'ajouter des types plus spécifiques pour mieux prendre en compte les systèmes existants. - les zones d'embarquement ou point d'arrêt physique du réseau. Elles correspondent précisément à la notion normalisée IFOPT de ZONE D’EMBARQUEMENT (quay en anglais) : lieu tel qu’une plate­forme, zone ou quai où les voyageurs peuvent accéder aux véhicules de transport public, taxis, cars et tout autre mode de transport. La zone d’embarquement est, dans le contexte du modèle d'arrêts partagé, forcément monomodale. Cela peut localement avoir un impact sur quelques cas de quais partagés tram + bus : le choix est alors fait de définir deux objet distincts qui seront groupés au sein d'un LIEU D’ARRET multimodal. On ne retiendra pas la possibilité qu'offre la norme : qu'une zone d’embarquement contienne des sous­-zones d’embarquement. La représentation correspondant aux différents itinéraires possibles empruntés par une ligne selon les horaires de la journée. Les données en téléchargement comprennent l'ensemble des données des différents réseaux (urbains, péri-urbain, à la demande ou scolaire).

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes à Mobilité Réduite" sur la commune de Compiègne.