Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rivecourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Recensement des chemins ruraux des communes de l’Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Les données relatives aux chemins ruraux sont réparties dans plusieurs jeux de données : - Chemins : le point d’origine du chemin. - Tronçons : les informations générales du chemin (longueur, largeur, etc.). - Secteurs : les informations générales du chemin et données relevées sur le terrain. - Éléments : les éléments naturels relevés sur les chemins (bois, talus, bande enherbée, etc.). - Observations : les observations relevées sur les chemins concernant la fauche, l'élagage, le balisage, etc. - Plantations : proposition de plantation de haies (haie basse, haie mixte, etc.).

Recensement des chemins ruraux des communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Les données relatives aux chemins ruraux sont réparties dans plusieurs jeux de données : - Chemins : le point d’origine du chemin. - Tronçons : les informations générales du chemin (longueur, largeur, etc.). - Secteurs : les informations générales du chemin et données relevées sur le terrain. - Éléments : les éléments naturels relevés sur les chemins (bois, talus, bande enherbée, etc.). - Observations : les observations relevées sur les chemins concernant la fauche, l'élagage, le balisage, etc. - Plantations : proposition de plantation de haies (haie basse, haie mixte, etc.).

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan des rues et équipements de la commune de Rivecourt avec index

Plan des rues et équipements de la commune de Néry avec index

Plan des rues et équipements de la commune de Tracy-le-Mont avec index

Orthophotoplan 2024 sur le territoire de la commune de Hautefontaine.

Plan des rues et équipements de la commune d'Autêches avec index