Catalogue de données

825 résultats

Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne (avril 2025)
Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne (avril 2025)

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.

Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées (avril 2025)
Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées (avril 2025)

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées.

Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées (avril 2025)
Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées (avril 2025)

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de la Communauté de Communes des Deux Vallées.

Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise (avril 2025)
Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise (avril 2025)

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.

Aire de chalandise de 500m du réseaux de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne
Aire de chalandise de 500m du réseaux de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne

Aire de chalandise de 500m autour des zones d'embarquement du réseau de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.

Aire de chalandise de 200m du réseaux de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne
Aire de chalandise de 200m du réseaux de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne

Aire de chalandise de 200m autour des zones d'embarquement du réseau de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.

Place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite (PMR) sur la commune de Compiègne
Place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite (PMR) sur la commune de Compiègne

Ce jeu de données présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes à Mobilité Réduite" sur la commune de Compiègne.

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Délimitation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne, localisée sur les communes de Compiègne et de Margny-lès-Compiègne. Cette OPAH est opérationnelle jusqu'en juillet 2026 et elle ne sera pas renouvelée au-delà de cette date.

Aire d'Alimentation des Captages (AAC) sur les communes du Grand Compiégnois
Aire d'Alimentation des Captages (AAC) sur les communes du Grand Compiégnois

L'Aire d’Alimentation du Captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : - pour un ouvrage de prélèvement destiné à l'eau potable en eau superficielle : au sous-bassin versant situé en amont de la ou des prises d’eau éventuellement complété par la surface concernée par l'apport d'eau souterraine externe à ce bassin versant (ex: nappe de socle ou nappe d'accompagnement des cours d'eau), - pour un ouvrage de prélèvement destiné à l'eau potable en eau souterraine : au bassin d’alimentation du ou des points d'eau (lieu des points de la surface du sol qui contribuent à l’alimentation du captage). Les notions d’« aire d’alimentation » et de « bassin d’alimentation » de captages (AAC, BAC) sont ici considérées comme synonymes. Ce jeu de données correspond aux périmètres administratifs des AAC et aux périmètres des sous-secteurs des aires de Baugy et des Hospices.

Zonage des eaux pluviales (zone d'assainissement pluvial) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Zonage des eaux pluviales (zone d'assainissement pluvial) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 22 communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Base Automne. Il sʼagit de zones où différentes mesures doivent être prises pour gérer le rejet des eaux pluviales.

Agglomération de la Région de Compiègne Communauté de Communes de Lisière de l'Oise Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes des Deux Vallées