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Aire de chalandise de 200m du réseaux de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne
Aire de chalandise de 200m du réseaux de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne

Aire de chalandise de 200m autour des zones d'embarquement du réseau de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.

Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées.

Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.

Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées
Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de la Communauté de Communes des Deux Vallées.

Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.

Réseau d'eau potable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Réseau d'eau potable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'adduction d'eau potable de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Le réseau comprend les canalisations, branchements et ouvrages fonctionnels du réseau (vanne, réservoir, regard, opercule, plaque pleine, té, réduction, ventouse ...).

Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Une adresse appartient à une et une seule voie. Une adresse appartient à une et une seule commune. Une adresse se situe sur le territoire de la commune de la voie à laquelle elle appartient. Certaines particularités locales peuvent néanmoins exister. Une adresse est unique. Dans la mesure du possible, une adresse se situe dans la parcelle cadastrale correspondante et devant l’entrée du bâtiment concerné (quand cette information est connue). A défaut de connaître l’entrée, l’adresse est placée sur la parcelle correspondante et positionnée en cohérence avec les adresses voisines ou sur le bâtiment. Certaines positions peuvent être localisées à la délivrance postale. Malgré l'attention portée à la création de ces données, une adresse est soumise à une déclaration de la commune. Il se peut que des adresses ne soient pas encore intégrées dans cette base de données.

Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Une adresse appartient à une et une seule voie. Une adresse appartient à une et une seule commune. Une adresse se situe sur le territoire de la commune de la voie à laquelle elle appartient. Certaines particularités locales peuvent néanmoins exister. Une adresse est unique. Dans la mesure du possible, une adresse se situe dans la parcelle cadastrale correspondante et devant l’entrée du bâtiment concerné (quand cette information est connue). A défaut de connaître l’entrée, l’adresse est placée sur la parcelle correspondante et positionnée en cohérence avec les adresses voisines ou sur le bâtiment. Certaines positions peuvent être localisées à la délivrance postale. Malgré l'attention portée à la création de ces données, une adresse est soumise à une déclaration de la commune. Il se peut que des adresses ne soient pas encore intégrées dans cette base de données.

Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées sur l'ensemble des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Une adresse appartient à une et une seule voie. Une adresse appartient à une et une seule commune. Une adresse se situe sur le territoire de la commune de la voie à laquelle elle appartient. Certaines particularités locales peuvent néanmoins exister. Une adresse est unique. Dans la mesure du possible, une adresse se situe dans la parcelle cadastrale correspondante et devant l’entrée du bâtiment concerné (quand cette information est connue). A défaut de connaître l’entrée, l’adresse est placée sur la parcelle correspondante et positionnée en cohérence avec les adresses voisines ou sur le bâtiment. Certaines positions peuvent être localisées à la délivrance postale. Malgré l'attention portée à la création de ces données, une adresse est soumise à une déclaration de la commune. Il se peut que des adresses ne soient pas encore intégrées dans cette base de données.

Réseau d'assainissement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Réseau d'assainissement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'assainissement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Le réseau englobe à la fois le réseau séparatif (eau usée, eau pluviale) et le réseau unitaire. Il comprend les canalisations, branchements et ouvrages fonctionnels (regard, station, poste de refoulement, vanne, décharge, dessableur, clapet ...).

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