Catalogue de données

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Photographie aérienne 2021 sur la commune de Béthisy-Saint-Pierre
Photographie aérienne 2021 sur la commune de Béthisy-Saint-Pierre

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Béthisy-Saint-Pierre.

Photographie aérienne 2021 sur la commune de Bienville
Photographie aérienne 2021 sur la commune de Bienville

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Bienville.

Photographie aérienne 2021 sur la commune de Bitry
Photographie aérienne 2021 sur la commune de Bitry

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Bitry.

Photographie aérienne 2021 sur la commune d'Arsy
Photographie aérienne 2021 sur la commune d'Arsy

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune d'Arsy.

Photographie aérienne 2021 sur la commune de Canly
Photographie aérienne 2021 sur la commune de Canly

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Canly.

Photographie aérienne 2021 sur la commune de Blincourt
Photographie aérienne 2021 sur la commune de Blincourt

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Blincourt.

Photographie aérienne 2021 sur la commune d'Armancourt
Photographie aérienne 2021 sur la commune d'Armancourt

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune d'Armancourt.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 23/03/2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 23/03/2022

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 15/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rivecourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Berneuil-sur-Aisne - approbation du 23/06/2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Berneuil-sur-Aisne - approbation du 23/06/2022

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Berneuil-sur-Aisne- approbation du 23/06/2022 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Berneuil-sur-Aisne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Crépin-aux-Bois - approbation du 08/03/2022 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Crépin-aux-Bois - approbation du 08/03/2022 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Crépin-aux-Bois - approbation du 08/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Crépin-aux-Bois. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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