Catalogue de données

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 27/09/2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 27/09/2024

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 27/09/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chelles. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Photographie aérienne 2013 sur la CC de la Plaine d'Estrées (CCPE)
Photographie aérienne 2013 sur la CC de la Plaine d'Estrées (CCPE)

Orthophotoplan 2013 sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées (CCPE).

Sièges d'exploitation agricole sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Cet ensemble de lot de données contient les sièges d'exploitation agricole de toutes les exploitations de l'Agglomération de la Région de Compiègne ainsi que les parcelles associées à chaque exploitation.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Berneuil-sur-Aisne - approbation du 23/06/2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Berneuil-sur-Aisne - approbation du 23/06/2022

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Berneuil-sur-Aisne- approbation du 23/06/2022 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Berneuil-sur-Aisne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Taxe d'aménagement (part communale) instituée sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne
Taxe d'aménagement (part communale) instituée sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne

La taxe d'aménagement (TA) s'applique aux demandes d'autorisations de constructions déposées à partir du 1er mars 2012. La TA s'applique également aux déclarations préalables ainsi qu'aux demandes d'autorisations modificatives générant un complément de taxation déposées à partir de cette même date. La taxe est composée de 3 parts (communale, départementale et régionale), chaque part étant instaurée par délibération de l'autorité locale : conseil municipal, conseil départemental et conseil régional (uniquement en Île-de-France). La série de données décrite ici est une délimitation des emprises ou s'applique la taxe d'aménagement selon la description issue des délibérations des Conseils Municipaux. Cette délimitation peut-être communale ou infra-communale.

Plan de la commune de Compiègne
Plan de la commune de Compiègne

Plan des rues de la commune de Compiègne avec index recentré sur la partie urbaine

Population des communes du Grand Compiégnois
Population des communes du Grand Compiégnois

Carte administrative sur le territoire du Grand Compiégnois avec indication des chiffres de population municipale. Données issues de l'Insee publiées au 1er janvier 2025

Densité de population des communes du Grand Compiégnois
Densité de population des communes du Grand Compiégnois

Carte sur la densité de population des communes du territoire du Grand Compiégnois avec représentation quantitative des populations municipales. Données issues de l'Insee publiées au 1er janvier 2025.

Evolution de la population des communes du Grand Compiégnois
Evolution de la population des communes du Grand Compiégnois

Carte montrant l'évolution de la population municipale des communes sur le territoire du Grand Compiégnois entre 2017 et 2022. Données issues de l'Insee publiées au 1er janvier 2025. Cette carte ne prend pas en compte la période de transition dû au non recensement de l'année du COVID-19.

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