Plan périurbain du réseau de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 30/03/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan des rues de la commune de Néry avec index.

Plan des rues de la commune de Jaux avec index.

Localisation des postes de crues sous la forme de ponctuels. Le recensement effectué en 2012 concerne le bief entre la confluence Oise-Aisne et l’Oise au niveau des communes de Le Meux et Lacroix Saint Ouen.

Localisation et typologie des dispositifs de protection contre les crues connus, représentés sous la forme de polylignes. Le recensement concerne le bief entre la confluence Oise-Aisne et l’Oise au niveau des communes de Le Meux et Lacroix Saint Ouen.

Ensemble de polylignes décrivant la géométrie des ouvrages de protection contre les crues quelle que soit leur nature (naturelle ou anthropique). Elle inclut les hauts et bas des différents dispositifs avec une mesure altimétrique tous les 5m sous la forme de ponctuels. Le recensement concerne le bief entre la confluence Oise-Aisne et l’Oise au niveau des communes de Le Meux et Lacroix Saint Ouen.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 17/05/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.