Inventaire des sites économiques de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Économiques et fourni au format GeoPackage et GeoJson.

Limite administrative de la Communauté de Communes des Deux Vallées.

Limite administrative de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.

Limite administrative de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées.

Limite administrative de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne

Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées.

Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.

Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Commune de la Plaine d'Estrées.

Ensemble des limites communales des communes appartenant à l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.

Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contiennent les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.