Catalogue de données

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Photographie aérienne 2018 sur la commune d'Armancourt
Photographie aérienne 2018 sur la commune d'Armancourt

Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune d'Armancourt.

Photographie aérienne 2018 sur la CC des Lisières de l'Oise (CCLO)
Photographie aérienne 2018 sur la CC des Lisières de l'Oise (CCLO)

Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise (CCLO).

Photographie aérienne 2018 sur la CC de la Plaine d'Estrées (CCPE)
Photographie aérienne 2018 sur la CC de la Plaine d'Estrées (CCPE)

Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées (CCPE).

Photographie aérienne 2018 sur la CA de la Région de Compiègne (ARC)
Photographie aérienne 2018 sur la CA de la Région de Compiègne (ARC)

Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne (ARC).

Photographie aérienne 2013 sur la CA de la Région de Compiègne (ARC)
Photographie aérienne 2013 sur la CA de la Région de Compiègne (ARC)

Orthophotoplan 2013 sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne (ARC).

Photographie aérienne 2018 sur le Pays Compiégnois
Photographie aérienne 2018 sur le Pays Compiégnois

Orthophotoplan 2018 sur le territoire du Pays Compiégnois.

Photographie aérienne 2013 sur le Pays Compiégnois
Photographie aérienne 2013 sur le Pays Compiégnois

Orthophotoplan 2013 sur le territoire du Pays Compiégnois.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Saint-Jean-aux-Bois - approbation du 20/11/2014 (remplacé)
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Saint-Jean-aux-Bois - approbation du 20/11/2014 (remplacé)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Saint-Jean-aux-Bois - approbation du 20/11/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-aux-Bois. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Vieux-Moulin - approbation du 28/05/2015 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Vieux-Moulin - approbation du 28/05/2015 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Vieux-Moulin - approbation du 28/05/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vieux-Moulin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Vieux-Moulin - approbation du 28/12/2015 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Vieux-Moulin - approbation du 28/12/2015 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Vieux-Moulin - approbation du 28/12/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vieux-Moulin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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